Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Quelles missions et quelle organisation de l’Etat dans les territoires ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'aménagement durable des territoires
Adopté le : 22/11/2011
Rapporteure :
Jacqueline DONEDDU
Ancienne conseillère
Bilan et perspectives du Programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'aménagement durable des territoires
Adopté le : 14/09/2011
Rapporteure :
Marie-Noëlle LIENEMANN
Groupe de la Coopération
Les inégalités à l'école
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Adopté le : 13/09/2011
Rapporteur :
Xavier NAU
Ancien conseiller
Les énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des activités économiques
Adopté le : 13/07/2011
Rapporteur :
Patrick GALENON
Ancien conseiller
L'économie de proximité : une réponse aux défis majeurs de la société française
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 29/09/2010
Rapporteur :
Pierre MARTIN
Ancien conseiller
Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Section des Affaires sociales
Adopté le : 15/09/2010
Rapporteurs :
Feltz Henri
Frédéric PASCAL
Ancien conseiller
Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 08/07/2010
Rapporteur :
Edouard François
Le microcrédit : une opportunité économique et sociale ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/05/2010
Rapporteur :
Labrune Gérard
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section des Affaires sociales
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Section des Finances
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Section des Relations extérieures
Section du Cadre de vie
Section du Travail
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Délégation pour l'Union europénne
Adopté le : 10/02/2010
Rapporteur :
Suite d'auteurs
De l'assiette aux champs
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/12/2009
Rapporteur :
Daguin André
Travaux
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