Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Réalité et avenir du dialogue social territorial
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 07/07/2009
Rapporteur :
Walter Jean-Louis
L'offre de santé dans les collectivités ultramarines
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/06/2009
Rapporteur :
André-Cormier Jacqueline
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 10/06/2009
Rapporteur :
Yves LEGRAIN
Ancien conseiller
La conjoncture économique et sociale en 2009
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 27/05/2009
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
L'éducation civique à l'école
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 22/04/2009
Rapporteur :
Slama Alain-Gérard
Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 08/04/2009
Rapporteure :
Christiane LAMBERT
Ancienne conseillère
e l'avenir...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 25/03/2009
Rapporteur :
Bouchet Hubert
Séniors et cité
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/03/2009
Rapporteure :
Monique BOUTRAND
Ancienne conseillère
Semences et recherche : des voies du progrès
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/03/2009
Rapporteur :
Joseph GIROUD
Ancien conseiller
Les activités économiques dans le monde liées à l'eau
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 17/12/2008
Rapporteure :
Marie-José KOTLICKI
Ancienne conseillère
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