Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Croissance potentiel et développement
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 24/01/2007
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 13/12/2006
Rapporteur :
Valletoux Philippe
d'énergies ?...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 13/12/2006
Rapporteur :
Paulet Marie-Odile
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 15/11/2006
Rapporteur :
Rose Christian
Enjeux sociaux et concurrence internationale : du dumping social au mieux-disant social
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 25/10/2006
Rapporteur :
Marteau Didier
Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/10/2006
Rapporteur :
Beaumesnil Michel de
Quelle stratégie pour l'hôtellerie dans l'économie française ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/10/2006
Rapporteur :
Daguin André
Réformer les tutelles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 27/09/2006
Rapporteure :
Rose BOUTARIC
Ancienne conseillère
Intelligence économique, risques financiers et stratégies des entreprises
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 27/09/2006
Rapporteur :
Roger MONGEREAU
Ancien conseiller
L'automoblie française : une filière majeure en mutation
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 28/06/2006
Rapporteur :
Gardin Roland
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