Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 14/11/2007
Rapporteur :
Loyere Georges de la
Le surendettement des particuliers
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 24/10/2007
Rapporteure :
Pierrette CROSEMARIE
Ancienne conseillère
La pêche et l'aquaculture en Outre-mer
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 27/06/2007
Rapporteur :
Aboville Gérard d'
Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 13/06/2007
Rapporteur :
Philippe DA COSTA
Groupe Santé & Citoyenneté
La sécurisation des parcours professionnels
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 30/05/2007
Rapporteure :
Edith ARNOULT-BRILL
Ancienne conseillère
La conjoncture économique et sociale en 2007
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 16/05/2007
Rapporteur :
Philippe LE CLEZIO
Ancien conseiller
Le sport au service de la vie sociale
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/04/2007
Rapporteur :
André LECLERCQ
Ancien conseiller
Consommation, commerce et mutations de la société
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 28/02/2007
Rapporteur :
Salto Léon
Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/02/2007
Rapporteur :
Heyman François
Croissance potentiel et développement
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 24/01/2007
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Travaux
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