Groupe de la coopération

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Enfants et jeunes en situation de handicap : pour un accompagnement global	6 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !	6 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée	2 voix contre 4 abstentions	Télécharger	Olivier MUGNIER
L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie	6 voix pour	Télécharger	Jacques LANDRIOT
Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la France ?	5 voix pour	Télécharger
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales	3 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
Agir pour un espace public égalitaire	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer	4 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Les défis de l'éducation aux médias et à l'information	5 voix pour	Télécharger	Jacques LANDRIOT
Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal	3 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
La réinsertion des personnes détenues : l'affaire de tous et toutes	5 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
Travail, emploi et mobilités	6 abstentions	Télécharger	Séverine SAINT-MARTIN
Les métropoles : apports et limites pour les territoires	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux	4 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
Cohésion et transitions : agir autrement. Rapport annuel sur l'état de la France en 2019	6 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Climat, énergie, biodiversité. Contribution du CESE à la Convention citoyenne		Télécharger	Véronique BLIN
L'économie du sport	5 voix pour	Télécharger	Séverine SAINT-MARTIN
Éradiquer la grande pauvreté à l'horizon 2030	5 voix pour	Télécharger	Séverine SAINT-MARTIN
Valorisons les langues des Outre-mer pour une meilleure cohésion sociale		Télécharger	Olivier MUGNIER
L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des villes durables	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Les maladies chroniques	6 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
L'éducation populaire, une exigence du 21ème siècle	5 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Les jeunes et l'avenir du travail	6 voix pour	Télécharger	Séverine SAINT-MARTIN
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire	3 voix contre 2 abstentions	Télécharger	Véronique BLIN
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique	4 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
Fractures et transitions : réconcilier la France	5 voix pour	Télécharger	Olivier MUGNIER
Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie	4 voix pour	Télécharger	Séverine SAINT-MARTIN
Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation vers plus de responsabilité sociale et environnementale ?	6 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l’économie ?	5 voix pour	Télécharger	Jacques LANDRIOT
Les addictions au tabac et à l'alcool	4 voix contre	Télécharger	Christophe GRISON
L'innovation en agriculture	5 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
Les personnes vivant dans la rue : l’urgence d’agir	5 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
L'évolution des métiers de la fonction publique	3 voix pour	Télécharger	Patricia LEXCELLENT
Avant-projet de loi d'orientation des mobilités	5 voix pour	Télécharger
Les États généraux de la prévention des cancers	5 voix pour
Groupements d'employeurs	5 voix pour	Télécharger
Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement durable des territoires et perspectives	4 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?	5 voix pour	Télécharger	Patricia LEXCELLENT
La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?	2 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Véronique BLIN

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
L'accès du plus grand nombre à la pratique d'activités physiques et sportives	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
La réforme des fonds structurels européens	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires	4 voix pour	Télécharger	Christophe GRISON
Prévenir les ruptures dans les parcours en protection de l’enfance	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2018	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Parcours et politiques d’accueil des demandeuses et demandeurs d’asile dans l’Union européenne	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Vieillir dans la dignité	4 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
L'emploi des séniors	6 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
L'orientation des jeunes	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Fin de vie : la France à l'heure des choix	4 voix pour 2 voix contre	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Pour une réforme globale de la fiscalité locale	6 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Contribution aux " Assises des Outre-mer "	6 voix pour
Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Industrie : un moteur de croissance et d'avenir	5 voix pour	Télécharger	Patricia LEXCELLENT
Pour des élèves en meilleure santé	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Comment accélérer la transition énergétique ? - Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte	5 voix pour	Télécharger	Gilles GOULM
Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?	5 abstentions	Télécharger	Christophe GRISON
Le rôle de la France dans une francophonie dynamique	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Les déserts médicaux	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Tourisme et numérique	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Les nouvelles formes du travail indépendant	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
La transition écologique et solidaire à l'échelon local	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Vers la démocratie culturelle	3 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?	6 voix pour	Télécharger	Patricia LEXCELLENT
Les conséquences des séparations parentales sur les enfants	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques	6 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales	3 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi	5 abstentions	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Réconcilier la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2017	3 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Revenu minimum social garanti	5 voix pour	Télécharger	Patricia LEXCELLENT
La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat	4 voix pour	Télécharger	Patricia LEXCELLENT
La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Vers une bioéconomie durable	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité	4 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
La place des jeunes dans les territoires ruraux	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
La transition agroécologique : défis et enjeux	4 abstentions	Télécharger	Michel PRUGUE
La coproduction à l’heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l’emploi	5 voix pour	Télécharger
La politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France	2 voix pour 2 voix contre 1 abstention	Télécharger	Véronique BLIN
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Les certificats de qualification professionnelle (CQP)	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France	5 voix pour	Télécharger	Véronique BLIN
Le développement de la culture du dialogue social en France	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
Les circuits de distribution des produits alimentaires	6 voix pour	Télécharger	Michel PRUGUE
L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI)	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Expérimentation "Territoires zéro chômage de longue durée" : les conditions de réussite	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?	6 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Migrations internationales : un enjeu planétaire	5 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux	5 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Les nouveaux rapports industrie-services à l’ère du numérique	6 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
Rapport annuel sur l'état de la France en 2015	4 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Les travailleurs détachés	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
Le régime social des indépendants (RSI)	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement	2 voix pour	Télécharger
Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Encourager l’investissement public des collectivités territoriales	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Les addictions	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs complémentaires au Produit intérieur brut (PIB) élaboré en partenariat avec France Stratégie	4 voix pour
Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020	5 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Le stockage de l’énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique	3 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
L'emploi dans la transition écologique	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société	4 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Une école de la réussite pour tous	6 voix pour	Télécharger
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France – Bilan et perspectives des politiques publiques	4 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Réussir la Conférence climat Paris 2015	4 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Nouvelles monnaies : Les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes (avis de suite)	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Innovations technologiques et performance industrielle globale : l'exemple de l’impression 3D	6 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La pédagogie numérique : un défi pour l'enseignement supérieur	2 voix pour
Le défi de l'insertion professionnelle et sociale des jeunes ultramarins	5 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
La microfinance dans les Outre-mer	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
La place des dispositifs médicaux dans la stratégie nationale de santé	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques	4 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté	5 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Rapport annuel sur l'état de la France en 2014	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
L'agriculture familiale	6 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Agir pour la mixité des métiers	4 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
Tourisme et développement durable en France	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
La protection maternelle et infantile	6 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Conseil européen des 23/24 octobre 2014 : l’impératif d’une ambition pour le climat	6 voix pour
L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental	5 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants	6 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français	5 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Conséquences économiques, financières et sociales de l’économie non déclarée	6 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
L'adaptation de la France au changement climatique mondial	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
L'Union européenne à la croisée des chemins	4 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Pour une Europe ultramarine	4 voix pour

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Pour un renouveau des politiques publiques de la culture	3 voix pour 2 abstentions
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement	4 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Concertation entre parties prenantes et développement économique	6 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée	5 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Les zones franches urbaines	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Transitions vers une industrie économe en matières premières	6 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale	3 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?	1 voix pour		Isabelle ROUDIL
Le fait religieux dans l'entreprise	5 voix pour	Télécharger
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt	5 voix pour	Télécharger
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques	5 voix pour 1 abstention
L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France	4 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Pour une politique de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie	3 voix pour
Agir pour la biodiversité	3 abstentions	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Financer la transition écologique et énergétique	6 abstentions	Télécharger	Denis VERDIER
La transition énergétique dans les transports	6 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?	4 voix pour
La RSE : une voie pour la transition, économique, sociale et environnementale	2 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Performance et gouvernance de l'entreprise	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La prévention des risques psychosociaux	2 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
La gestion et l'usage de l'eau en agriculture	3 voix contre	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ?	5 voix pour
Suicide : plaidoyer pour une prévention active	5 voix pour	Télécharger	Christian ARGUEYROLLES
Le logement autonome des jeunes	3 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Entreprendre autrement : L'économie sociale et solidaire	6 voix pour		Denis VERDIER
Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République	3 voix pour
Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire	6 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
La transition énergétique : 2020-2050 un avenir à bâtir, une voie à tracer	6 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Rapport annuel sur l'état de la France en 2012	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
La filière automobile : comment relever les défis d'une transition réussie ?	4 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
La valorisation de la forêt française	5 voix pour
Le coût économique et social de l’autisme	5 voix pour
L'emploi des jeunes	3 voix pour 1 abstention		Patrick LENANCKER
Réussir la démocratisation de l’enseignement supérieur : l’enjeu du premier cycle	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
L'investissement public : malgré les difficultés, une priorité	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs (SRV)	3 voix pour	Télécharger
Droits formels\|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes	2 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Patrick LENANCKER
Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète	4 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer	6 voix pour	Télécharger

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Gagner la bataille de l’exportation avec les PME	4 voix pour	Télécharger	Yves ZEHR
Projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)	4 voix pour	Télécharger	Isabelle ROUDIL
Bilan du Grenelle de l'environnement	6 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Les enjeux de la prévention en matière de santé	6 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
La future politique commune des pêches	6 voix pour	Télécharger	Marie L'ESTOILE (DE)
Rapport annuel sur l'état de la France	5 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
40 ans de formation professionnelle : bilan et perspectives	5 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
Quelles missions et quelle organisation de l'état dans les territoires ?	6 voix pour
La mobilité des jeunes	6 voix pour	Télécharger
Les négociations climatiques internationales à l'aune de la conférence de Durban	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
La compétitivité, enjeu d'un nouveau modèle de developpement	4 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
Les inégalités à l'école	5 voix pour 1 abstention	Télécharger	Yves ZEHR
Au coeur du G20, une nouvelle dynamique pour le progrès économique, social et environnemental	6 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
La protection sociale	5 voix pour	Télécharger
Les énergies renouvelables Outre-mer	4 voix pour	Télécharger	Amélie RAFAEL
La biodiversité : relever le défi sociétal	5 voix pour	Télécharger	Denis VERDIER
Pôle emploi et la réforme du service public	6 voix pour	Télécharger	Patrick LENANCKER
La dépendance des personnes âgées	5 voix pour 1 abstention	Télécharger
La future PAC après 2013	3 voix pour 2 abstentions	Télécharger	Denis VERDIER

Président

Organisations représentées

Attachée de groupe

membres

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