Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

joncture économique et sociale...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 19/11/2008
Rapporteur :
Guyau Luc
Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 22/10/2008
Rapporteur :
Aillagon Jean-Jacques
Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 09/07/2008
Rapporteur :
André MARCON
Ancien conseiller
La vigne, le vin : atout pour la France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/06/2008
Rapporteur :
Jean-Paul BASTIAN
Ancien conseiller
La conjoncture économique et sociale en 2008
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 28/05/2008
Rapporteur :
Pungier Marie-Suzie
L'obligation alimentaire : des formes de solidarité à réinventer
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 14/05/2008
Rapporteure :
Christiane BASSET
Ancienne conseillère
Le marché des enchères publiques en France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/03/2008
Rapporteur :
Simon Pierre
Dynamiser l'investissement productif en France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 12/03/2008
Rapporteur :
Nasser MANSOURI-GUILANI
Ancien conseiller
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 27/02/2008
Rapporteur :
Duport Jean-Pierre
Le travail des étudiants
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 28/11/2007
Rapporteur :
Bérail Laurent
Travaux
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