Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 26/10/2005
Rapporteur :
Aboville Gérard d'
Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 06/07/2005
Rapporteur :
Muller Michel
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 22/06/2005
Rapporteur :
Rozet Jean-Pierre
La conjoncture économique et sociale en 2005
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 25/05/2005
Rapporteur :
Guyau Luc
Les perspectives financières de l'Union européenne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 11/05/2005
Rapporteur :
Loyere Georges de la
La maîtrise foncière : clé du développement rural
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 13/04/2005
Rapporteur :
Boisson Jean-Pierre
Conséquences sur l'emploi et le travail des stratégies d'externalisation d'activités
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 23/03/2005
Rapporteur :
Edouard François
La transmission des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 15/12/2004
Rapporteure :
Françoise VILAIN
Françoise VILAIN
Ancienne personnalité associée
Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 27/10/2004
Rapporteur :
Guimet Joseph
Les droits d'auteur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 07/07/2004
Rapporteur :
Muller Michel
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