Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 24/09/2003
Rapporteur :
Loyere Georges de la
Place et rôle des agriculteurs et attentes de la société
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 09/07/2003
Rapporteur :
Bouchet Hubert
La place du travail
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 09/07/2003
Rapporteur :
Bernard VIVIER
Ancien conseiller
Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 03/07/2003
Rapporteur :
Bonissol Charles
La conjoncture au premier semestre 2003
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 02/07/2003
Rapporteur :
Deleu Alain
L'accès de tous aux droits de tous, par la mobilisation de tous
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 18/06/2003
Rapporteur :
Robert Didier
L'insertion professionnelle en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 28/05/2003
Rapporteur :
Lasnier Marie-Claude
Métropoles et structuration du territoire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 09/04/2003
Rapporteur :
Bury Jean-Claude
Prévention et gestion des risques technologiques et industriels
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 12/03/2003
Rapporteur :
Fiterman Charles
L'esclavage contemporain et ses réseaux
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 26/02/2003
Rapporteur :
Monrique Michèle
Travaux
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