Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 07/07/2004
Rapporteur :
Pinaud Michel
Les droits d'auteur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 07/07/2004
Rapporteur :
Muller Michel
La politique spatiale de recherche et de développement industriel
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 23/06/2004
Rapporteur :
Pompidou Alain
Le logement dans l'Outre-mer français
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/06/2004
Rapporteure :
Marie-Claude TJIBAOU
Ancienne conseillère
La conjoncture au premier semestre 2004
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 26/05/2004
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Aménagement du territoire et établissements de santé
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 26/05/2004
Rapporteur :
Picard Michel
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 12/05/2004
Rapporteur :
Pasty Jean-Claude
Organisation du travail et nouveaux risques pour la santé des salariés
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 07/04/2004
Rapporteur :
Bressol Elyane
Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 24/03/2004
Rapporteur :
Franck Michel
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 10/03/2004
Rapporteur :
Billet Jean
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