Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La "judiciarisation" de l'économie"
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 10/03/2004
Rapporteur :
Noury Jean-Paul
cap...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 25/02/2004
Rapporteur :
Bonnet Maurice
L'enseignement des disciplines artistiques à l'école
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/02/2004
Rapporteur :
Bichat Jean-Michel
L'acte productif dans la société des savoirs de l'immatériel
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 28/01/2004
Rapporteur :
Bouchet Hubert
Accès au logement, droits et réalités
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 14/01/2004
Rapporteur :
Prud'home Nicole
La conjoncture au second semestre 2003
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 17/12/2003
Rapporteur :
Billet Jean
La prévention en matière de santé
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 26/11/2003
Rapporteur :
Robert Guy
Quel avenir pour l'enseignement français à l'étranger ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 29/10/2003
Rapporteur :
Cariot Bernard
Les défis de l'immigration future
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 29/10/2003
Rapporteur :
Gevrey Michel
Nouvelles politiques conjoncturelles et dialogue macroéconomique en Europe et en France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 15/10/2003
Rapporteur :
Taddéi Dominique
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