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… Le Premier ministre a saisi le CESE des articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir … et des citoyens. Le CESE est appelé à se prononcer sur l’article 1er du projet de loi qui actualise les nouveaux … déclinaison adaptée dans les outre-mer. Le CESE étudiera l'article 14 qui procède à la rénovation du cadre juridique …

… l’Ecole du Louvre, toute la splendeur du Palais d'Iéna, l'art de son architecte Auguste Perret ainsi que les … le CESE lance à cette occasion un concours Instagram. Les participants sont invités à prendre une photo du Palais … à minuit).   Deux conférences et une exposition autour de l’art et des savoir-faire Afin de mettre en avant les …

… Le facteur est de 3,5 entre le nombre de titres et d'articles dans l'avant-projet de loi soumis pour avis au CESE … des investissements de l’Etat dans les transports : (art 1 à 3) Le CESE a placé comme 1er « défi de la mobilité, la difficulté de répartir des offres sur tout le territoire pour toutes et tous …

… littérature. La culture est au cœur de son quotidien, en particulier le domaine du spectacle vivant. Après une longue … désormais directeur du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (le Syndeac, qui regroupe 450 … théâtre. A neuf ans, j’ai démarré une activité de pratique artistique en amateur, dans un centre social de quartier. Je …

… en collaboration avec la Galerie Marian Goodman, l’artiste choisit de présenter l’œuvre monumentale Matrice di … Pensieri di foglie . Matrice di linfa est, d’après l’artiste, une forme de nature animale, évoquant un livre … des branches ». Cette sculpture exceptionnelle, créée à partir d’un conifère centenaire de la vallée des Merveilles …

… CESE et président du réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) français, survenu ce lundi 13 avril. «  Je … Stalter, homme de dialogue, infatigable défenseur des artisans et commerçants, qui fût un membre éminent de la … très impliqué dans les travaux de notre Assemblée, participant activement à plusieurs avis emblématiques rendus …

… Par-delà l’enjeu purement artistique et culturel, la pratique artistique participe à la construction de l’individu et à son …

… CESE et président du réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) , survenu ce lundi 13 avril. «  Je tiens à … Stalter, homme de dialogue, infatigable défenseur des artisans, membre éminent de la société civile organisée. … du réseau national des Chambres des métiers et de l’artisanat, Bernard Stalter a beaucoup œuvré pour le …

… CHAMBRES DE MÉTIERS DE FRANCE ET À L'OFFICE NATIONAL DE L'ARTISANAT …

… SUITES DONNÉES À L'ARTICLE 18 DE LA LOI N° 65-543 DU 8 JUILLET 1965 QUI ENGAGE …

… APPLICATION À L'ALGÉRIE, À LA GUADELOUPE, À LA MARTINIQUE, À LA GUYANE FRANÇAISE ET À LA RÉUNION DE L'ARTICLE 31 X DE LA LOI N° 50-205 DU 11 FÉVRIER 1950, …

… Paris, le 8 novembre 2013 – L’adoption par le Sénat de l’article 1er de la loi « Economie sociale et solidaire » … des forces vives de la nation. … VOTE PAR LE SENAT DE L’ARTICLE 1ER DE LA LOI ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : LE …

… ÉTUDE DE LA PROPOSITION DE LOI N° 11044 TENDANT À MODIFIER L'ARTICLE 1ER DU DÉCRET DU 5 JANVIER 1955 FAVORISANT UNE MEILLEURE RÉPARTITION DES INDUSTRIES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE …

… ENTRE LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RÉGIONAUX PRÉVUS À L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 72-619 DU 5 JUILLET 1972 PORTANT …

… 9376 TENDANT À INDEMNISER LES COMMERÇANTS, INDUSTRIELS ET ARTISANS DE LA PERTE DE LEUR DROIT AU BAIL DES LOCAUX OU …

… saisi, le 4 février dernier par le Premier Ministre, sur l’article 1 er   du projet de loi relatif à l’énergie,   le … (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis. L’article 1 er   du projet de loi énergie prévoit la … à ce même horizon et à reporter la baisse à 50% de la part du nucléaire dans le mix électrique à 2035 (au lieu de …