Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
NODDINGS Paul
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
HANIQUAUT Jean
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
BRISSET Alice
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
AROUD Guy
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
MAYOLLE Emmanuel
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 21/11/1950
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 07/11/1950
Rapporteurs :
DARY Eugène
FOUGEROLLE Jacques
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 25/10/1950
Rapporteur :
VIMEUX Paul
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 25/10/1950
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 25/10/1950
Rapporteur :
DELEAU Gustave
Travaux
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