Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 22/12/1949
Rapporteur :
CADE Jean
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 22/12/1949
Rapporteur :
FROMONT Pierre
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 22/12/1949
Rapporteur :
DUGUET Victorin
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 22/12/1949
Rapporteur :
DUGUET Victorin
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 08/12/1949
Rapporteur :
MONNIN Roger
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 08/12/1949
Rapporteur :
MAYOLLE Emmanuel
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 08/12/1949
Rapporteur :
BEYAERT Georges
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 30/11/1949
Rapporteur :
RIUS Michel
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 23/11/1949
Rapporteur :
DURET Jean
RAPPORT
Traité par :
Commission spéciale des corps gras
Adopté le : 23/11/1949
Rapporteur :
MAYOLLE Emmanuel
Travaux
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