Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 20/03/1952
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 11/03/1952
Rapporteur :
MONJAUVIS Lucien
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 12/02/1952
Rapporteur :
RIUS Michel
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 23/01/1952
Rapporteur :
BRAUN Théo
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 23/01/1952
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 23/01/1952
Rapporteur :
DELEAU Gustave
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 23/01/1952
Rapporteur :
KRUGER Édouard
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 20/12/1951
Rapporteur :
COMPEYROT Jean
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 20/12/1951
Rapporteur :
VINOT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 20/12/1951
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Travaux
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