Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
DDA
Adopté le : 22/10/1952
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
DDA
Adopté le : 22/10/1952
Rapporteur :
LAMOUR Philippe
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
DDA
Adopté le : 08/10/1952
Rapporteur :
LEROY Louis
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Comm spéc enquête formation prix produits alim
DDA
Adopté le : 07/10/1952
Rapporteur :
VERRET Alexandre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 23/07/1952
Rapporteur :
HOUIST Guy
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 23/07/1952
Rapporteur :
DUMONT Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
DDA
Adopté le : 22/07/1952
Rapporteur :
TAÏX Gabriel
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
DDA
Adopté le : 22/07/1952
Rapporteur :
MILLOT Roger
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
DDA
Adopté le : 22/07/1952
Rapporteur :
RICHARD René
Rapporteur :
DELEAU Gustave
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