Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 25/07/1950
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie nationale; Production industrielle
Adopté le : 25/07/1950
Rapporteur :
DUCROS Jean
RAPPORT
Traité par :
Agriculture; Production industrielle
Adopté le : 12/07/1950
Rapporteur :
LEROY Louis
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie de l'Union française; Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 12/07/1950
Rapporteur :
DUCROS Jean
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 12/07/1950
Rapporteur :
FOULOT André
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 12/07/1950
Rapporteur :
MAY Étienne
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population; Transports & PTT
Adopté le : 12/07/1950
Rapporteur :
MAYOUD Jean-Benoît
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 21/06/1950
Rapporteur :
STEFANELLY Jean-Jacques
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 21/06/1950
Rapporteur :
MONNIN Roger
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 10/05/1950
Rapporteur :
BYÉ Maurice
Travaux
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