Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 29/11/1951
Rapporteur :
VANSIELEGHEM Robert
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 29/11/1951
Rapporteur :
PHILIP André
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 08/11/1951
Rapporteur :
DUMONT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 08/11/1951
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 07/11/1951
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Commission spéciale salaires & prix
Adopté le : 07/11/1951
Rapporteur :
LEVARD Georges
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
BURGAT Gabriel
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
BURGAT Gabriel
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
VINOT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
THOUMYRE Louis
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés