Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie nationale; Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 09/03/1950
Rapporteur :
VIMEUX Paul
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 09/03/1950
Rapporteur :
ANTONI Antoine
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 15/02/1950
Rapporteur :
MONTHÉ Paul
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 15/02/1950
Rapporteur :
ASSALE Charles
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 15/02/1950
Rapporteur :
POILAY Edwin
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 15/02/1950
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 09/02/1950
Rapporteur :
RAYNAUD Henri
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population; Agriculture
Adopté le : 09/02/1950
Rapporteur :
RAYNAUD Henri
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 09/02/1950
Rapporteur :
HANIQUAUT Jean
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 26/01/1950
Rapporteur :
LEVARD Georges
Travaux
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