Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 26/06/1952
Rapporteur :
PHILIP André
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 25/06/1952
Rapporteur :
POILAY Edwin
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 18/06/1952
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 18/06/1952
Rapporteur :
SAUVY Alfred
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 17/06/1952
Rapporteur :
WILLAME Alfred
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 20/05/1952
Rapporteur :
GUILLANT André
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 20/05/1952
Rapporteur :
TIDJANI Serpos
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 22/04/1952
Rapporteur :
BOUCHAUD Henri
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 22/04/1952
Rapporteur :
POILAY Edwin
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 25/03/1952
Rapporteur :
DEGRIS Robert
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