Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 08/12/1953
Rapporteur :
BEYAERT Georges
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 24/11/1953
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 10/11/1953
Rapporteur :
DELEAU Gustave
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 20/10/1953
Rapporteur :
WOLFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 22/07/1953
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 22/07/1953
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 22/07/1953
Rapporteur :
COMPEYROT Jean
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 09/07/1953
Rapporteur :
MAYOUD Jean-Benoît
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 09/07/1953
Rapporteur :
SOULA Camille
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 08/07/1953
Rapporteur :
TAÏX Gabriel
Assemblée
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