Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
THOUMYRE Louis
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 07/03/1951
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 07/03/1951
Rapporteur :
CHAMPION Robert
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 07/03/1951
Rapporteur :
FROMONT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 21/02/1951
Rapporteur :
JESEL Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 06/02/1951
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 06/02/1951
Rapporteur :
MONNIN Roger
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 25/01/1951
Rapporteur :
DUCROS Jean
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
NODDINGS Paul
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 20/12/1950
Rapporteur :
HANIQUAUT Jean
Travaux
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