Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Sport de haut niveau et argent
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 29/05/2002
Rapporteur :
Jean-Luc BENNAHMIAS
Ancien conseiller
Le droit du travail : les dangers de son ignorance
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 15/05/2002
Rapporteur :
Grandazzi François
Santé et nouvelles technologies de l'information
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 10/04/2002
Rapporteur :
Gros Jeannette
Pluridisciplinarité et synergies : une nécessité pour la recherche
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 27/03/2002
Rapporteur :
Pompidou Alain
Le temps des villes
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 27/03/2002
Rapporteur :
Jean-Paul BAILLY
Ancien conseiller
Aéroports de proximité et aménagement du territoire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 13/03/2002
Rapporteur :
Jacky LEBRUN
Ancien conseiller
Les relations entre l'Union européenne et le mercosur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 30/01/2002
Rapporteur :
Bouis Lucien
Conjoncture au second semestre 2001
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 12/12/2001
Rapporteur :
Salustro Edouard
La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/11/2001
Rapporteur :
Capp Gilbert
Ages et emploi à l'horizon 2010
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 24/10/2001
Rapporteur :
Quintreau Bernard
Travaux
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