Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La régionalisation ferroviaire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 26/09/2001
Rapporteur :
Chauvineau Jacques
Médiation et conciliation de proximité
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/07/2001
Rapporteur :
Lindeperg Michèle
Conjoncture au premier semestre 2001
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 26/06/2001
Rapporteur :
Gadonneix Pierre
Haut débit mobile : quelle desserte des territoires ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 13/06/2001
Rapporteur :
André MARCON
Ancien conseiller
L'avenir de l'autonomie financière des collectivités locales
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 13/06/2001
Rapporteur :
Brunel Jean-Pierre
entaires...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/03/2001
Rapporteur :
Louis Gilbert
La contribution de la France au progrès des pays en développement
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 28/02/2001
Rapporteur :
Coursin François
Femmes dans les lieux de décision
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail et de l'emploi
Adopté le : 20/12/2000
Rapporteur :
Cotta Michèle
La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 13/12/2000
Rapporteur :
Taddéi Dominique
La formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/10/2000
Rapporteur :
De Rycke Christophe
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