Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Situations de handicap et cadre de vie
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 13/09/2000
Rapporteur :
Assante Vincent
Conjoncture au premier semestre 2000
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 05/07/2000
Rapporteur :
Chaffin Jean-Pierre
La décentralisation et le citoyen
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 21/06/2000
Rapporteur :
Brunet-léchenault Claudette
Mutations de la société et travail social
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/05/2000
Rapporteur :
Lorthiois Daniel
Endettement et surendettement des ménages
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/01/2000
Rapporteur :
Le Duigou Jean-Christophe
Travail, violences et environnement
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 24/11/1999
Rapporteur :
Michel DEBOUT
Michel DEBOUT
Ancienne personnalité associée
Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 28/10/1999
Rapporteur :
Chambonnaud Claude
Les toxicomanes dans la cité
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 07/07/1999
Rapporteur :
Wieviorka Sylvie
La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 07/07/1999
Rapporteurs :
Rouvillois Philippe
Le Fur Guy
Les modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 09/06/1999
Rapporteur :
Denizard Jean-Jacques
Travaux
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