Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 09/11/1949
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 09/11/1949
Rapporteur :
MASSOT René
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 09/11/1949
Rapporteur :
MAYOUD Jean-Benoît
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 09/11/1949
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 27/10/1949
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 27/10/1949
Rapporteur :
MÉRIAUX René
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 26/07/1949
Rapporteur :
THOMASSON Jean
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 26/07/1949
Rapporteur :
MAGE Raymond
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 12/07/1949
Rapporteur :
FOULOT André
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 23/06/1949
Rapporteur :
FROMONT Pierre
Travaux
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