Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
DDA
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
THOUMYRE Louis
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
RAZAKARIVONY
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
VINOT Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 21/03/1951
Rapporteur :
BURGAT Gabriel
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
DDA
Adopté le : 07/03/1951
Rapporteur :
FROMONT Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
DDA
Adopté le : 07/03/1951
Rapporteur :
BYÉ Maurice
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 21/02/1951
Rapporteur :
JESEL Alexandre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
DDA
Adopté le : 06/02/1951
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 06/02/1951
Rapporteur :
MONNIN Roger
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