Recherche

… est désormais plus ouverte grâce à la facilitation de la saisine du CESE par voie de pétition dès l’âge de 16 ans et … travaux en assemblée plénière parmi lesquels 32 avis sur saisine du gouvernement, 3 avis à la demande des présidents … parlementaires, 6 rapports annuels sur l’état de la France (saisine permanente), 81 avis de propre initiative et 18 …

… sociaux et de l’intérêt général . Découvrir le texte de la saisine … intelligence artificielle … impact sur …

… régionalisation ferroviaire » (2003). L’échéance de cette saisine, rapportée par Thierry Lepaon au titre de la section … est fixée à la fin juin. Suivre l'actualité de cette saisine … chemin de fer … concurrence … région … service …

… sur les personnes et sur leur entourage, en lien avec la saisine en cours du CESE et en présence de ses membres et de …

… au regard de l’emploi > Suivre les travaux concernant cette saisine … précarité … femmes … Délégation aux droits des …

… Saisine gouvernementale sur l’avant-projet de loi … des territoires, présidée par Eveline Duhamel.   Auto-saisine sur le sujet du bien-être animal Devant …

… et les consommateurs.  Suivre les travaux de cette saisine … économie non déclarée … Conséquences économiques, …

… 2 d’ici juillet 2013. Suivre les actualités de la saisine   … réassurance … marché financier … financement … …

… et les Traités internationaux... Télécharger le texte de la saisine La section de l’agriculture, de la pêche et de …

… social et environnemental, le 25 juillet 2016, d’une saisine visant à conduire une réflexion prospective sur … souhaitables. Compte tenu du caractère transversal de la saisine, le Conseil a créé une commission temporaire dont la …

… pour preuve l’avis que le CESE avait rendu à la suite d’une saisine gouvernementale sur le développement du dialogue … l’objet de la même attention, qu’elles découlent d’une saisine extérieure ou d’une autosaisine. Les taux d’application de ces deux types de …

… et les Outre-mer justifiaient pleinement de consacrer une saisine  spécifique à la situation sociale des jeunes dans … est prévu pour mars 2014 Suivre les actualités de la saisine … territoires ultramarins … marché du travail … …

… Une saisine gouvernementale sur un sujet impactant le quotidien  … conduites en France ou à l'étranger. Télécharger la note de saisine … Comment rendre acceptable les projets …

… Le CESER de la Réunion a contribué activement à  la saisine Générations nouvelles .  Mme Maryvonne Quentel , … a ensuite été adressée au CESE afin d’enrichir sa saisine. Pour organiser cette expérience participative, le …

… le pilotage et le financement des universités. Suivre la saisine "Réussir la démocratisation de l’enseignement …

… en direct sur cette page. Télécharger la note de saisine La première partie de la séance sera consacrée à la …

… de la Biodiversité représentées en son sein, a confié cette saisine à la Commission permanente de l'Environnement . La … Meyling ( Groupe CFDT ). Télécharger la note de saisine … Biodiversité … SNB3 … Stratégie nationale pour la …

… une attention toute particulière à cette modalité de saisine qui lui permet de prendre en compte une parole … des pétitions ne remplissant pas les conditions légales de saisine automatique du CESE.   En se saisissant des sujets … d’une vaste sélection de pétitions.    Cette auto saisine du CESE est effectuée en relation étroite avec la …