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Avis
12/03/2019
… des préconisations pour répondre aux enjeux actuels en matière de fiscalité écologique et de soutien au pouvoir … leurs attentes et leurs propositions ; Et pour la première fois, la participation de citoyens tirés au sort …
… de défendre une feuille de route socialement juste en matière de transitions environnementales et numériques.  Les … à la détermination de seuils maximaux de dépendance sur les matières premières et biens intermédiaires critiques, cruciaux pour …
… économiques, cohésion sociale, objectifs courageux en matière environnementale, aide internationale... Le projet … - Mettre en oeuvre une politique commune et solidaire en matière d'accueil des réfugiés, coordonnée par une Agence … alimentaire ou encore l'approvisionnement en matières premières et en énergie décarbonée.  Pour une Europe de …
Avis
09/07/2014
… modèle énergétique français » ambitionne d’écrire la première page d’une nouvelle étape de l’histoire de … à notre pays de remplir ses engagements internationaux en matière de climat, d’énergie et d’environnement. … Projet de …
Avis
09/07/2014
… modèle énergétique français  » ambitionne d’écrire la première page d’une nouvelle étape de l’histoire de … à notre pays de remplir ses engagements internationaux en matière de climat, d’énergie et d’environnement. … …
… Rendez vous le 14 janvier pour la première plénière de l'année 2014, consacrée à la … projet d'avis " Transitions vers une industrie économe en matières premières ". Le lendemain sera également présenté … un bilan du dispositif des ZFU et de sa performance, en matière de développement économique et de création …
13/11/2019
… aujourd’hui sa résolution intitulée « La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne », en … troisième voie pour encadrer le principe de retour de la matière plastique pour recyclage et prioriser le financement …
Avis
13/05/2015
… et énergie, mais aussi des matériaux de construction, des matières premières, des molécules à vocation médicale… Pour autant, …
10/01/1996
… essentiel pour le secteur agricole, la terre est aussi la matière première de l'urbanisation. Sa maîtrise conditionne …
06/05/2015
… et énergie, mais aussi des matériaux de construction, des matières premières, des molécules à vocation médicale… Pour autant, …
Avis
06/09/2011
… par le Premier ministre sur les priorités affichées en matière sociale par la présidence française du G20, le … les décideurs politiques doivent se repositionner en première ligne et reprendre la conduite de la …

La commission permanente « économie et finances » est compétente dans les domaines des politiques économiques et financières, de l’économie sociale et solidaire, du suivi d’indicateurs dont le PIB, de la responsabilité sociale des entreprises, de la répartition des revenus et des richesses, de l’épargne et du crédit, des systèmes bancaires et d’assurance, des finances publiques et de fiscalité, de la recherche et du développement, des technologies émergentes, des matières premières et secondaires, de l’énergie, de l’économie numérique, de l’industrie, du commerce, de l’artisanat et des services, de la consommation et de la protection des consommateurs.

11/05/1994
… qu'elle est exportatrice de bois mais que ses industries de première et de seconde transformation restent déficitaires. … à utiliser le bois de préférence à d'autres produits, les matières plastiques notamment. … LE DÉVELOPPEMENT DE LA …
… : accroissement de l’empreinte carbone, des besoins en matières premières matérielles (silicium, terres rares), des besoins … Il tentera alors de considérer les besoins énergétiques, de matières premières et d’eau. Cela conduira à s’interroger …
Avis
13/05/2015
… et énergie, mais aussi des matériaux de construction, des matières premières, des molécules à vocation médicale… Pour autant, …
Avis
27/01/2010
… développement durable (SNDD) pour la période 2009-2013. La première partie du présent avis est consacrée aux conditions … les conditions d'efficacité d'une véritable stratégie en la matière, qu'il s'agisse de son statut, de son contenu …
Avis
28/05/2008
… par une crise financière et un niveau élevé des cours des matières premières qui font redouter le retour de la stagflation. …
… de partenariat original et organisent le même jour la première édition d’un nouveau rendez-vous de l’évaluation. … partage d’expérience et de diffusion des connaissances en matière d’association des parties prenantes et des citoyens … la SFE, de grands témoins des institutions de référence en matière de réflexion et d’évaluation des politiques …
… européen se soit penché sur le sujet épineux de l’accès aux matières premières critiques. Il préconise que cet accès soit … les sources d’approvisionnement et en recyclant les matières premières afin de promouvoir les principes de …