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… économiques (marché des permis d’émissions, fiscalité carbone), des politiques territoriales de lutte contre le … ambition correspond à l’invention d’une société à bas carbone en tenant compte des contextes nationaux et … apports du GIEC, le projet de Stratégie nationale bas carbone et l’observation des nouveaux modes de consommation …
23/10/2018
… d'amélioration significative de sa propre empreinte carbone, à partir des actions précédemment engagées ; Les … : « TPE-PME : comment réussir le passage à la neutralité carbone » (11 septembre 2018), rapporté par Stéphanie Goujon … rapport intègre des recommandations pour limiter l’impact carbone des Françaises et des Français) ; « Comment …
… comme un vecteur aggravant (accroissement de l'empreinte carbone du numérique, des matières premières (silicium et … empreintes écologiques et singulièrement notre empreinte carbone. Il essaiera ensuite de préciser l’empreinte …
… internationaux. En France, la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) définit un objectif de réduction de 40% des … (GES) en 2030, par rapport à 1990, pour viser la neutralité carbone en 2050. Le CESE s’est  déjà  prononcé à plusieurs  … émissions de gaz à effet de serre à 2030 et de neutralité carbone en 2050 ;  La cohérence de ces mesures avec les …
… l’efficacité d’instruments financiers tels que les crédits carbone. A l’inverse, l’IA est considérée par certains comme … également en considération : accroissement de l’empreinte carbone, des besoins en matières premières matérielles … des besoins de ressources (consommation en eau et empreinte carbone des engins de chantiers). Quelles peuvent-être les …
… assez ravageuses. Concernant la question de la neutralité carbone – je veux bien sûr m’y attarder quelques instants – … sur le climat, car je rappelle que la neutralité carbone c'est exactement ce qui est inscrit dans l'accord de … trois ans tout juste, mais en l'occurrence, la neutralité carbone c'est bien l'application directe de l'accord de …
Avis
18/11/2009
… est un véritable défi. Comment aller vers une économie bas carbone ? Comment assurer les transitions économiques, … le financement du Grenelle et l'instauration d'une taxe carbone, la France engage une mutation de sa fiscalité. … …
09/04/2019
… période de programmation de la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et de la Programmation pluriannuelle de … accompagner. Le nouveau projet de stratégie nationale bas carbone vise désormais la « neutralité carbone » à l'horizon 2050, une élévation des objectifs que …
12/12/2020
… résolution de mars 2020 «  Accord de Paris et neutralité́ carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la … des mutations à opérer pour atteindre la neutralité carbone (division par 6 des gaz à effet de serre par rapport … 2015-2018. La nouvelle SNBC vise désormais la « neutralité carbone » à l’horizon 2050. Avec l’adoption ce jour par …
11/03/2020
… une résolution intitulée « Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : Comment respecter les engagements de la … Pluriannuelle de l’Energie et la Stratégie Nationale Bas Carbone et sa contribution annuelle sur l’empreinte carbone française, le CESE dans cette résolution exprime son …
12/10/2022
… plus strictement les efforts de réduction de l’intensité carbone des productions de biens et services sur le … et accélérer la mise en place d’un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières. Plusieurs moyens peuvent être … : • Renforcer l’intégration prochaine de l’empreinte carbone à la Stratégie Nationale Bas-Carbone en adoptant une …
27/01/2021
… adopté aujourd’hui son avis intitulé «  Climat, neutralité carbone et justice sociale – Projet de loi portant lutte … réduction de ses émissions nationales et de son empreinte carbone, tant au regard de ses engagements internationaux … fixés dans la loi de 2019 et la Stratégie nationale bas carbone, feuille de route française, adoptée en 2020. En …
… réduction de ses émissions nationales et de son empreinte carbone, tant au regard de ses engagements internationaux … fixés dans la loi de 2019 et la Stratégie nationale bas carbone (SNBC), feuille de route française, adoptée en 2020. … émissions de gaz à effet de serre à 2030 et de neutralité carbone en 2050 ;  La cohérence de ces mesures avec les …
Avis
27/01/2021
… sur les trajectoires prévues par sa Stratégie nationale bas-carbone. Ce projet de loi ne paraît pas en mesure de … … projet de loi … HCC … Climat … Climat, neutralité carbone et justice sociale - Avis du CESE sur le projet de …
Avis
27/01/2021
… sur les trajectoires prévues par sa Stratégie nationale bas-carbone. Ce projet de loi ne paraît pas en mesure de … de préconisations pour progresser. … Climat, neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de …
Avis
09/04/2019
… Les projets de Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) pour 2019-2033 et de Programmation … 2015-2018. Malgré cela, il salue l’objectif de « neutralité carbone » à l’horizon 2050 fixé par le nouveau projet de … les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l’énergie …
… du projet de résolution Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la … … Plénière : résolutions "Accord de Paris et neutralité carbone en 2050" et "Le droit à la santé, partout et pour …
11/09/2018
… serre, qui se conçoit à l’aune d’un objectif de neutralité carbone. Si l’Etat s’engage, les acteurs non-étatiques … majorité de dirigeants de TPE-PME considère la neutralité carbone comme un objectif stratégique , mais estime n’avoir … d’aider les TPE-PME à réussir le passage à la neutralité carbone, le CESE fait valoir des outils, recommandations et …
… cap énergétique de la France pour atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050.   Le Conseil, qui a déjà produit … que cette course de vitesse afin d’atteindre la neutralité carbone en 2050 nécessite d’engager dès aujourd’hui des … à la consultation publique sur la stratégie nationale bas carbone et la programmation pluriannuelle de l’énergie 2020 …
Résolution
11/03/2020
… Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la …