Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

09/07/1953

PROPOSITION DE LOI n° 4298 TENDANT À CRÉER UN OFFICE NATIONAL DES TEXTILES

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
MAYOUD Jean-Benoît
09/07/1953

PROBLÈMES POSÉS PAR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
SOULA Camille
08/07/1953

ÉTUDE DES PROBLÈMES POSÉS PAR LES EXCÉDENTS D'ALCOOL

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
TAÏX Gabriel
07/07/1953

PROBLÈME DE L'INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
HÉREIL Georges
07/07/1953

LE MÉTAYAGE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
MILHAU Jules
30/06/1953

ÉTUDE GÉNÉRALE SUR LE PROBLÈME DU LOGEMENT

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
LECOEUR Marcel
23/06/1953

ÉTUDE DES ASPECTS TECHNIQUES DU PROBLÈME DE L'ALCOOL-CARBURANT

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
MILLOT Roger
10/06/1953

L'AGRÉMENT, LA COORDINATION ET LE FONCTIONNEMENT DES HÔPITAUX PRIVÉS

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MAY Étienne
10/06/1953

LES ÉCHANGES EXTÉRIEURS

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
PHILIP André
09/06/1953

LA PRODUCTION SUCRIÈRE ET RHUMIÈRE AUX ANTILLES

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
BICHERON Antonin
27/05/1953

ÉTUDE SUR LE RÔLE ÉCONOMIQUE DU CRÉDIT, SA SITUATION ACTUELLE ET LES RÉFORMES QUE CELLE-CI APPELLE

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
12/05/1953

EVALUATIONS OFFICIELLES DU REVENU NATIONAL (ÉTUDE DES COMPTES DE LA NATION POUR LES ANNÉES 1951 ET 1952 ET DU BUDGET ÉCONOMIQUE POUR 1953)

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
21/04/1953

ÉTUDE DES MODALITÉS D'UN STATUT DES GÉRANTS NON SALARIÉS DES MAISONS À SUCCURSALES MULTIPLES

Rapport
Traité par : Commerce & distribution
Rapporteur.e :
PUVEREL Roland
21/04/1953

MOUVEMENTS MIGRATOIRES AU SEIN DE L'UNION FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
DELAVIGNETTE Robert
25/03/1953

ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5798 PORTANT AMÉNAGEMENTS FISCAUX

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
25/03/1953

L'ÉQUIPEMENT AGRICOLE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
LAWRENCE Antoine
25/03/1953

INSUFFISANCE DES STATISTIQUES FRANÇAISES ET MOYENS D'Y REMÉDIER : STATISTIQUES DU CHÔMAGE ET DE L'EMPLOI

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
SAUVY Alfred

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