Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

27/05/1953

ÉTUDE SUR LE RÔLE ÉCONOMIQUE DU CRÉDIT, SA SITUATION ACTUELLE ET LES RÉFORMES QUE CELLE-CI APPELLE

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
12/05/1953

EVALUATIONS OFFICIELLES DU REVENU NATIONAL (ÉTUDE DES COMPTES DE LA NATION POUR LES ANNÉES 1951 ET 1952 ET DU BUDGET ÉCONOMIQUE POUR 1953)

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
21/04/1953

ÉTUDE DES MODALITÉS D'UN STATUT DES GÉRANTS NON SALARIÉS DES MAISONS À SUCCURSALES MULTIPLES

Rapport
Traité par : Commerce & distribution
Rapporteur.e :
PUVEREL Roland
21/04/1953

MOUVEMENTS MIGRATOIRES AU SEIN DE L'UNION FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
DELAVIGNETTE Robert
25/03/1953

ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5798 PORTANT AMÉNAGEMENTS FISCAUX

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
25/03/1953

L'ÉQUIPEMENT AGRICOLE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
LAWRENCE Antoine
25/03/1953

INSUFFISANCE DES STATISTIQUES FRANÇAISES ET MOYENS D'Y REMÉDIER : STATISTIQUES DU CHÔMAGE ET DE L'EMPLOI

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
SAUVY Alfred
18/03/1953

ÉTUDE DE LA PROPOSITION DE LOI N° 5001 TENDANT À CRÉER UN FONDS NATIONAL DE L'ÉQUIPEMENT RURAL

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
LEROY Louis
24/02/1953

ÉTUDE DES DONNÉES D'UN NOUVEAU PLAN QUINQUENNAL EN FAVEUR DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
MONTFAJON Pierre
12/02/1953

LES PROBLÈMES DU COMMERCE EXTÉRIEUR - L'AIDE À L'EXPORTATION

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
BYÉ Maurice
12/02/1953

LES PROBLÈMES DU COMMERCE EXTÉRIEUR - LES RÉFORMES ET AMÉNAGEMENTS À APPORTER DANS LA DISTRIBUTION DES LICENCES D'IMPORTATION

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
CADE Jean
12/02/1953

LES PROBLÈMES DU COMMERCE EXTÉRIEUR - L'ÉVOLUTION DU COMMERCE EXTÉRIEUR

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
PHILIP André
12/02/1953

PROBLÈME GÉNÉRAL DES CARBURANTS NATIONAUX

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
MILLOT Roger
11/02/1953

PROJET DE LOI N° 4281 RELATIF AU FONDS SPÉCIAL D'AIDE À L'INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
RICHARD René

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