Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT;ETUDE
Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 10/05/1994
Rapporteur :
CAMBUS Claude
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 27/04/1994
Rapporteur :
RENOUVIN Bertrand
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/04/1994
Rapporteur :
PISANI Edgar
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 13/04/1994
Rapporteur :
MARCHELLI Paul
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales;Travail
Adopté le : 30/03/1994
Rapporteur :
CUMUNEL Chantal
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 23/03/1994
Rapporteur :
SALVANÈS Jean
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 23/03/1994
Rapporteur :
DÉSIR Harlem
RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 23/02/1994
Rapporteur :
FABRE Marcel
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 08/02/1994
Rapporteur :
BILLET Jean
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 26/01/1994
Rapporteur :
PARROTIN Georges
Travaux
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