Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

22/12/1954

IMPORTATION DES RIZ D'OUTRE-MER DANS LA MÉTROPOLE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
SERRURE Daniel
21/12/1954

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU SECOND SEMESTRE 1954

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
08/12/1954

L'HABITAT RURAL

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
LEROY Louis
09/11/1954

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L'ORGANISATION DES MARCHÉS AGRICOLES

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
MILHAU Jules
09/11/1954

ÉTUDE DE L'ORGANISATION DES MARCHÉS AGRICOLES

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
FORGET Eugène
26/10/1954

PROBLÈMES POSÉS PAR L'INSUFFISANCE DE NOTRE INFRASTRUCTURE AÉRONAUTIQUE EN AFRIQUE

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
LE HÉNAFF Georges
21/07/1954

CIRCUIT DE DISTRIBUTION DES BEURRES

Rapport
Traité par : Commerce & distribution
Rapporteur.e :
CUCUEL Jacques
21/07/1954

CIRCUITS DE DISTRIBUTION DU LAIT DE CONSOMMATION

Rapport
Traité par : Commerce & distribution
Rapporteur.e :
PICARD Jeanne
20/07/1954

PROBLÈME DU RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE PASSAGÈRE FRANÇAISE SUR L'ATLANTIQUE NORD

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
LE HÉNAFF Georges
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : INDUSTRIES DE TRANSFORMATION ET MOYENS DE PRODUCTION - LA CHIMIE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
WOLFF Georges
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : INDUSTRIES DE TRANSFORMATION ET MOYENS DE PRODUCTION - LA SIDÉRURGIE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
MAYOLLE Emmanuel
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : INDUSTRIES DE TRANSFORMATION ET MOYENS DE PRODUCTION - L'ÉNERGIE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
CADE Jean
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : INDUSTRIES DE TRANSFORMATION ET MOYENS DE PRODUCTION

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
CAGNIARD Jacques
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : CONSTRUCTION - ASPECTS TECHNIQUES

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
DUMONT Pierre
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : PLAN D'ÉQUIPEMENT DE L'AFRIQUE DU NORD

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
GUELATTI Ali
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
DELAVIGNETTE Robert
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
BICHERON Antonin

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