Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 10/06/1992
Rapporteur :
POUPON Thérèse
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 27/05/1992
Rapporteur :
DESCOUTURES Pierre
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 13/05/1992
Rapporteur :
Denis VERDIER
Ancien conseiller
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 28/04/1992
Rapporteur :
BILLET Jean
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 15/04/1992
Rapporteur :
MARCHELLI Paul
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 26/02/1992
Rapporteur :
CHASSAGNE Yvette
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 12/02/1992
Rapporteur :
PECQUEUR Michel
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 29/01/1992
Rapporteur :
LAROCHE-BRION Jacqueline
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 11/12/1991
Rapporteur :
DELORME Danièle
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 26/11/1991
Rapporteur :
CHEVALIER Bernard
Travaux
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