Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

14/01/1954

PROBLÈME DE L'ALCOOLISME EN FRANCE

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MAY Étienne
13/01/1954

ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 7164 PORTANT RÉFORME FISCALE

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
23/12/1953

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU SECOND SEMESTRE 1953 : MODALITÉS D'UNE EXPANSION ÉCONOMIQUE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
MALTERRE André
10/12/1953

LE PROBLÈME DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE EN FRANCE

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
BAMBERGER Edmond
10/12/1953

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU SECOND SEMESTRE 1953 : ÉTUDE DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU 2ÈME SEMESTRE 1953

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
08/12/1953

CAUSES GÉNÉRALES DU CHÔMAGE ET MOYENS PROPRES À LE RÉSORBER

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
BEYAERT Georges
24/11/1953

ÉVALUATIONS OFFICIELLES DU REVENU NATIONAL - ÉTUDE DU REVENU AGRICOLE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
LEROY Louis
20/10/1953

ENQUÊTE SUR LA FORMATION DES INGÉNIEURS ET DES CADRES TECHNIQUES MOYENS

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
WOLFF Georges
22/07/1953

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU PREMIER SEMESTRE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
22/07/1953

COORDINATION DES TRANSPORTS AIR-MER

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
LE HÉNAFF Georges
22/07/1953

ÉTUDE RELATIVE AUX PRINCIPES, À L'ORGANISATION, AU FONCTIONNEMENT ET À UNE RÉFORME ÉVENTUELLE DE L'UNION EUROPÉENNE DE PAYEMENTS

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
COMPEYROT Jean
09/07/1953

PROPOSITION DE LOI n° 4298 TENDANT À CRÉER UN OFFICE NATIONAL DES TEXTILES

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
MAYOUD Jean-Benoît
09/07/1953

PROBLÈMES POSÉS PAR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
SOULA Camille
08/07/1953

ÉTUDE DES PROBLÈMES POSÉS PAR LES EXCÉDENTS D'ALCOOL

Rapport
Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
TAÏX Gabriel
07/07/1953

PROBLÈME DE L'INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
HÉREIL Georges
07/07/1953

LE MÉTAYAGE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
MILHAU Jules
30/06/1953

ÉTUDE GÉNÉRALE SUR LE PROBLÈME DU LOGEMENT

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
LECOEUR Marcel
23/06/1953

ÉTUDE DES ASPECTS TECHNIQUES DU PROBLÈME DE L'ALCOOL-CARBURANT

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
MILLOT Roger
10/06/1953

L'AGRÉMENT, LA COORDINATION ET LE FONCTIONNEMENT DES HÔPITAUX PRIVÉS

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MAY Étienne

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