Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 08/09/1993
Rapporteur :
MOREL Albert
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 07/07/1993
Rapporteur :
NETTER Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 07/07/1993
Rapporteur :
FÉVRIER Raymond
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 06/07/1993
Rapporteur :
CUISSET André
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 06/07/1993
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 15/06/1993
Rapporteur :
ESCANDE Jean-Paul
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 09/06/1993
Rapporteur :
NIOL Joseph
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 09/06/1993
Rapporteur :
DUFFAURE André
Type de texte :
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 08/06/1993
Rapporteur :
MEKACHERA Hamloui
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 26/05/1993
Rapporteur :
CAZALS André
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