Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

24/03/1954

CONSTRUCTIONS SCOLAIRES DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
SAUVY Alfred
23/03/1954

RAPPORT GÉNÉRAL SUR LE REVENU NATIONAL

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
SAUVY Alfred
23/03/1954

ÉTUDE DE LA FORMATION DES CADRES, INGÉNIEURS ET TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
PASQUET Pierre
10/03/1954

INSUFFISANCE DES STATISTIQUES FRANCAISES ET MOYEN D'Y REMEDIER (II)

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
MALTERRE André
10/03/1954

MÉTHODES D'ANALYSE ET DE MESURE DU TRAVAIL PRATIQUÉES EN FRANCE

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
SOULA Camille
24/02/1954

EXTENSION DE LA MUTUALITÉ DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER DE L'UNION FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
TIDJANI Serpos
23/02/1954

ÉTUDE DU CREDIT À LA CONSOMMATION

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
ALLEGRE Marius
23/02/1954

ÉTUDE RELATIVE AU PROJET DE PERCEMENT D'UN TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANC

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
LAPEYRE Roger
23/02/1954

PROJET DE LOI N° 7493 TENDANT À RÉGLEMENTER L'USAGE DE LA DÉNOMINATION DE CHAMBRE DE COMMERCE

Rapport
Traité par : Commerce & distribution
Rapporteur.e :
LE FERME Henri
10/02/1954

PROPOSITION DE LOI N° 12103 RELATIVE À LA CRÉATION DE CAISSES MUTUELLES D'ASSURANCE RÉCOLTE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
MILHAU Jules
09/02/1954

INCIDENCES DU POOL VERT SUR LA PRODUCTION AGRICOLE DANS LES TERRITOIRES EXTRA-METROPOLITAINS DE L'UNION FRANCAISE

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
BOURUET-AUBERTOT Jean
26/01/1954

PROBLÈME DE LA FIXATION DES VACANCES SCOLAIRES

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MABIT Charles
14/01/1954

PROBLÈME DE L'ALCOOLISME EN FRANCE

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MAY Étienne
13/01/1954

ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 7164 PORTANT RÉFORME FISCALE

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
23/12/1953

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU SECOND SEMESTRE 1953 : MODALITÉS D'UNE EXPANSION ÉCONOMIQUE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
MALTERRE André
10/12/1953

LE PROBLÈME DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE EN FRANCE

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
BAMBERGER Edmond
10/12/1953

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU SECOND SEMESTRE 1953 : ÉTUDE DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU 2ÈME SEMESTRE 1953

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
08/12/1953

CAUSES GÉNÉRALES DU CHÔMAGE ET MOYENS PROPRES À LE RÉSORBER

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
BEYAERT Georges
24/11/1953

ÉVALUATIONS OFFICIELLES DU REVENU NATIONAL - ÉTUDE DU REVENU AGRICOLE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
LEROY Louis

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