Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

26/06/1952

LA POLITIQUE DE BAISSE DES PRIX

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
PHILIP André
25/06/1952

REMISE EN VIGUEUR D'UNE MONNAIE FRANÇAISE LIBREMENT CONVERTIBLE EN OR ET EN DEVISES

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
POILAY Edwin
18/06/1952

CONSÉQUENCES DU RÉARMEMENT SUR L'APPROVISIONNEMENT DU PAYS EN MATIÈRES PREMIÈRES ET SUR LE NIVEAU DE VIE DES FRANÇAIS

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
SAUVY Alfred
18/06/1952

ÉTUDE DU REVENU NATIONAL ET DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
17/06/1952

ÉTUDES DES DIFFICULTÉS D'APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS SIDÉRURGIQUES

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
WILLAME Alfred
20/05/1952

RÉFORME DE LA STRUCTURE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
GUILLANT André
22/04/1952

DÉSIGNATION DE MEMBRES CORRESPONDANTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE DANS LES TERRITOIRES EXTRA-MÉTROPOLITAINS DE L'UNION FRANÇAISE

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
POILAY Edwin
25/03/1952

L'ÉQUIPEMENT TÉLÉPHONIQUE EN FRANCE

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
DEGRIS Robert
20/03/1952

LE PROBLÈME DES ÉCHANGES EXTÉRIEURS

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
BYÉ Maurice
11/03/1952

ATTRIBUTION ET RELÈVEMENT DES INDEMNITÉS DE CHÔMAGE

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MONJAUVIS Lucien
12/02/1952

RÉDUCTION DES ABATTEMENTS DE ZONE DES SALAIRES AGRICOLES AU MÊME NIVEAU QUE CEUX DE L'INDUSTRIE

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
RIUS Michel
23/01/1952

PROBLÈME DE L'IRRIGATION PERMANENTE EN ALGÉRIE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
KRUGER Édouard
23/01/1952

ÉTUDE SUR LA SITUATION DE L'EXPLOITATION ET DE LA RECHERCHE DU PÉTROLE EN ALSACE

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
BRAUN Théo
23/01/1952

PROJET DE LOI N° 1304 TENDANT À INTERDIRE LES PROCÉDÉS DE VENTE DITS À LA BOULE DE NEIGE

Rapport
Traité par : Commerce & distribution
Rapporteur.e :
DELEAU Gustave
20/12/1951

ÉTUDE DU REVENU NATIONAL ET DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
20/12/1951

ÉTUDE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT DES DROITS DE MUTATION À TITRE GRATUIT

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
COMPEYROT Jean

Rechercher une publication