Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
DELAVIGNETTE Robert
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Economie de l'Union française
Rapporteur.e :
BICHERON Antonin
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : INDUSTRIES DE TRANSFORMATION ET MOYENS DE PRODUCTION

Rapport
Traité par : Production industrielle
Rapporteur.e :
CAGNARD Jacques;CADE Jean;MAYOLLE Emmanuel;HEREIL Georges;WOLFF Georges
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : CONSTRUCTION - ASPECTS FINANCIERS ET RÉGLEMENTAIRES

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
HOUIST Guy
08/07/1954

ETUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : COMMUNICATION ET TOURISME

Rapport
Traité par : Transports, PTT & tourisme
Rapporteur.e :
BOUR Louis
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : ÉQUIPEMENT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE

Rapport
Traité par : Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Rapporteur.e :
SAUVY Alfred
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : ÉQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
MABIT Charles
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : AGRICULTURE

Rapport
Traité par : Agriculture
Rapporteur.e :
LEROY Louis
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : BALANCE DES PAIEMENTS EXTERIEURS

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
PHILIP André
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : FISCALITÉ

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
MALTERRE André
08/07/1954

ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : L'ÉQUILIBRE MONÉTAIRE ET LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS

Rapport
Traité par : Finances, crédit & fiscalité
Rapporteur.e :
LUTFALLA Georges
08/07/1954

ETUDE DU DEUXIEME PLAN DE MODERNISATION ET D'EQUIPEMENT : ÉQUILIBRE DE L'EMPLOI

Rapport
Traité par : Affaires sociales
Rapporteur.e :
HANIQUAUT Jean
08/07/1954

DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT (1954-1957)

Rapport
Traité par : Affaires économiques & plan
Rapporteur.e :
VERRET Alexandre
30/06/1954

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU PREMIER SEMESTRE 1954

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
DUMONTIER Jacques
29/06/1954

ÉVALUATIONS OFFICIELLES DU REVENU NATIONAL : ÉTUDE DES RAPPORTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DES COMPTES ET DES BUDGETS ÉCONOMIQUES DE LA NATION

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & revenu national
Rapporteur.e :
MALTERRE André
23/06/1954

CONJONCTURE ECONOMIQUE DES TERRITOIRES EXTRA-METROPOLITAINS DE L'UNION FRANCAISE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
BOURUET-AUBERTOT Jean
23/06/1954

CONJONCTURE DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
BICHERON Antonin
23/06/1954

CONJONCTURE ÉCONOMIQUE DU MAROC

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
TISSERAND André
09/06/1954

CONJONCTURE DE L'ALGERIE

Rapport
Traité par : Conjoncture économique & du revenu national
Rapporteur.e :
KRUGER Édouard

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