Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 14/04/1949
Rapporteur :
COURRIERE Raymond
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 25/03/1949
Rapporteur :
DUCROS Jean
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 24/03/1949
Rapporteur :
LIÉNART Pierre
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 23/03/1949
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 10/03/1949
Rapporteur :
CADE Jean
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 10/03/1949
Rapporteur :
QUERCY Jeanne
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 10/03/1949
Rapporteur :
DARY Eugène
RAPPORT
Traité par :
Commission spéciale de l'artisanat
Adopté le : 10/02/1949
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 10/02/1949
Rapporteur :
MONNIN Roger
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 10/02/1949
Rapporteur :
LELLOUCHE Albert
Travaux
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