Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteur :
BONNET Charles
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteur :
MAYOUD Jean-Benoît
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteur :
FROMONT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française; Travail, santé & population
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteurs :
LEMUHOT Lucien
PAILLIEUX André
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 25/05/1948
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 25/05/1948
Rapporteur :
ANTONI Antoine
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 25/05/1948
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
BÉNARD Jean
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
DECRON Charles
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
Travaux
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