Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 09/11/1948
Rapporteur :
LEVARD Georges
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 09/11/1948
Rapporteur :
MAY Étienne
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 30/07/1948
Rapporteur :
LELLOUCHE Albert
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 30/07/1948
Rapporteur :
GAUSSEL Georges
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française; Travail, santé & population
Adopté le : 22/07/1948
Rapporteurs :
LEMUHOT Lucien
PAILLIEUX André
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 22/07/1948
Rapporteur :
ANTONI Antoine
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 08/07/1948
Rapporteur :
BOTHEREAU Robert
RAPPORT
Traité par :
Le Bureau
Adopté le : 08/07/1948
Rapporteur :
GRIMPRET Cyrille
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 08/07/1948
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 23/06/1948
Rapporteur :
MAY Étienne
Travaux
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