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… Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ) au nom de la  Commission des Affaires européennes et internationales … au Parlement et au CESE . Mettre en place avant fin 2023 la commission d’évaluation de l’aide publique au développement … mondial sur de nouvelles formes de fiscalité (contribution temporaire           des entreprises ayant dégagé des …
… ) et Vincent Moisselin ( Groupe Entreprises ) au nom de la  Commission éducation, culture et communication  a été adopté …   Soutenir économiquement les médias 5. Affecter temporairement une partie de la taxe sur les services …
15/12/2021
… par Thierry Cadart (groupe de la CFDT) au nom de la Commission temporaire « Participation démocratique », présidée par …
… CESE les voeux puis Marie-Andrée Blanc , présidente de la commission temporaire "Vaccination" fait un bref point sur les travaux, …
… du travail produit, son imbrication avec celui de la commission temporaire, témoigne de l’apport de ces espaces et ces … intergénération … groupe citoyen … générations nouvelles … commission temporaire … co-construction … Le CESE a adopté …
09/05/2023
… répondre à la question posée par la Première ministre, la commission temporaire Fin de vie a adopté aujourd’hui son avis, … (Groupe Santé et Citoyenneté). Les travaux menés par la commission présidée par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) …
… : l'enjeu du premier cycle » et a représenté le CESE à la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme. … et à l'évaluation des politiques publiques et de la commission temporaire évolution de la fonction publique.   … réseaux …
… les pouvoirs publics, à nous en saisir par le biais d’une commission temporaire qui aujourd’hui travaille et rassemble d’ores et … citoyenne va nous permettre non seulement de nourrir la commission temporaire sur le fond  mais aussi de nourrir la …
15/12/2021
… par Thierry Cadart (groupe de la CFDT) au nom de la Commission temporaire « Participation démocratique », présidée par …
25/04/2017
… – ATD Quart Monde) et Martine Vignau (groupe UNSA) pour la Commission temporaire présidée par Alain Cordesse (groupe des …
25/07/2014
… cité, rapporté par MM Lenancker et Roirant, au nom d’une commission temporaire, présidée par Mme Christine Dupuis, répondait aux …
… de la section des activités économiques, membre de la commission temporaire sur le Grenelle de l'environnement > Voir la …
… Lasnier et Sylvie Castaigne, ont été auditionnés par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. … des entretiens avec Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, … CESE, et Jean-François Naton , président de la commission temporaire chargée du sujet, ont été entendus dans les mois …
… du CESE se substituera ainsi à ceux de divers comités ou commissions, que le CESE pourra entendre afin de rédiger son … sur certains sujets qui le nécessitent. Dans ce cadre, la commission compétente émet un projet d'avis dans un délai de … . Ces instances sont ainsi parties prenantes, de manière temporaire, de certains travaux des Commissions. Cette …
… environnementales en Alsace. Il faut rationaliser les commissions environnementales existantes et rééquilibrer … en région. Quelles sont les pistes en débat au sein de la commission pour relancer le Grenelle dans les territoires ? … SER d’Alsace pierre tte crosemarie Membre de la commission temporaire du CE SE sur le Grenelle de l’environnement …
… ( groupe des personnalités qualifiées ), président des commissions temporaires sur la thématique fonction publique, ayant rendu …
25/04/2017
… – ATD Quart Monde) et Martine Vignau (groupe UNSA) pour la Commission temporaire présidée par Alain Cordesse (groupe des …
… en tant que membre du groupe CGT. Il est président de la commission temporaire sur la fin de vie et Vice-président du Bureau du …
02/01/2019
… en ligne Mi-janvier à mars : auditions et travaux par la commission temporaire sur la crise des gilets jaunes et participation …
… Guérin (Groupe environnement et nature) au nom de la commission temporaire présidée par Philippe Le Clézio (Groupe CFDT), …