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… Danielle Dubrac  et  Djamal Teskouk  sont rapporteurs du projet d'avis co-construit avec 30 citoyens tirés au sort.  …
27/05/2020
… qu’ils produisent pour en tirer la valeur ajoutée. Ce projet d’avis est rapporté par Jean-Luc Bennahmias et …
26/06/2019
… gouvernement de déposer, avant la fin de l'année 2019, le projet de loi qui doit permettre de poursuivre …
09/07/2019
… des JO à Paris en 2024, réforme de la gouvernance du sport, projet de loi « sport et société »), l e CESE complète ces …
… le CESE partage la vision de l’OIT sur la promotion d’un projet mondial de justice sociale et climatique, en phase …
23/10/2018
… carbone, à partir des actions précédemment engagées ; Les projets d'avis en cours d'élaboration feront tous l'objet, …
29/11/2017
… qui mobilisent plus de 500 personnes .     Ce rapport et ce projet d’avis rapportés par Sophie THIERY (groupe des …
… la démocratie culturelle pousse au décloisonnement des projets culturels et contribue de fait à une meilleure …
… collectivités. Les fondations financent également peu de projets en direction des femmes.   Dans la continuité de son …
… avoir défini et délimité le champ des TPE-PME traité, le projet d’avis s’attachera à réaliser un état des lieux de …
… deux jours :   - Mardi 28 avril : La présentation des deux projets d’avis en séance plénière a été marquée par les …
… témoigné d'un foisonnement considérable d'initiatives et de projets innovants ( la ville durable, la biodiversité , l …
… relatives à la biodiversité , en particulier sur le projet de directive pour la lutte contre la déforestation importée et le projet de législation sur la restauration . Le CESE rappelle …
… les pouvoirs publics, de donner son avis sur les différents projets de loi économiques, sociaux et environnementaux. … nouvelle dynamique pour susciter des saisines afin que les projets de loi se construisent pour la société, avec la …
… Droits des femmes du Sénat. Revoir la séance publique Ce projet de résolution a été présentée au nom de la délégation …
27/01/2026
… faire des enjeux de santé-environnement des priorités des projets régionaux de santé, et d’y systématiser une …
… sujet. " Kenza Occansey , rapporteur du texte En effet, un projet de réforme et de régulation de l'enseignement …
… importés ou provenant de la métropole étant forte.   Ce projet d'avis sera rapporté au nom de la commission …
14/05/2024
… Accompagner les transitions Le CESE propose de relancer le projet de Fonds de souveraineté européen afin de se doter …
… en milieu hors scolaire 🔹La place de l'EVARS dans les projets éducatifs 🔹L'évolution des besoins et attentes des …