Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Rapporteur :
MAY Étienne
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
DDA
Adopté le : 30/07/1948
Rapporteur :
LELLOUCHE Albert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
DDA
Adopté le : 30/07/1948
Rapporteur :
GAUSSEL Georges
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
DDA
Adopté le : 22/07/1948
Rapporteur :
ANTONI Antoine
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française; Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 22/07/1948
Rapporteurs :
LEMUHOT Lucien
PAILLIEUX André
Rapporteur :
GRIMPRET Cyrille
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commerce & distribution
DDA
Adopté le : 08/07/1948
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
Rapporteur :
BOTHEREAU Robert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 23/06/1948
Rapporteur :
CAQUOT Albert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 23/06/1948
Rapporteur :
MAY Étienne
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