Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 26/01/1949
Rapporteur :
RECLUS Georges
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 14/01/1949
Rapporteur :
MAYOUD Jean-Benoît
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 14/01/1949
Rapporteur :
DARY Eugène
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Le Bureau
Adopté le : 23/12/1948
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 23/12/1948
Rapporteur :
HANIQUAUT Jean
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 21/12/1948
Rapporteur :
JESEL Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 21/12/1948
Rapporteur :
JESEL Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 21/12/1948
Rapporteur :
JESEL Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 17/11/1948
Rapporteur :
MAYOUD Jean-Benoît
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
Adopté le : 09/11/1948
Rapporteur :
MAY Étienne
Travaux
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