Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
DDA
Adopté le : 23/06/1949
Rapporteur :
LEVARD Georges
Type de texte :
RESOLUTION

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

DDA
Adopté le : 08/06/1949
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
DDA
Adopté le : 08/06/1949
Rapporteur :
LAULANIÉ Raymond de
Rapporteur :
LEMAIRE-AUDOIRE Ernest
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale
DDA
Adopté le : 25/05/1949
Rapporteur :
FORTANÉ André
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
DDA
Adopté le : 24/05/1949
Rapporteur :
SAUVY Alfred
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 12/05/1949
Rapporteur :
LEMUHOT Lucien
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
DDA
Adopté le : 14/04/1949
Rapporteur :
DELEAU Jean
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 14/04/1949
Rapporteur :
ANDRÉ Jean-Louis
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 14/04/1949
Rapporteur :
COURRIERE Raymond
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