Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 23/02/1983
Rapporteur :
LEBEL Roland
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Finances
Adopté le : 23/02/1983
Rapporteur :
CESSELIN Jean
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 26/01/1983
Rapporteur :
HOFMAN Paulette
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 12/01/1983
Rapporteur :
RAGOT Maurice
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 12/01/1983
Rapporteur :
ALBIER André
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 15/12/1982
Rapporteur :
NEESER Philippe
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 24/11/1982
Rapporteur :
BEDOSSA Adrien
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 24/11/1982
Rapporteur :
DUPORT Claude
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 09/11/1982
Rapporteur :
AUBERGER Bernard
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 27/10/1982
Rapporteur :
GRUAT Jean
Travaux
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