Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 09/01/1985
Rapporteur :
BILLON Gilbert
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 12/12/1984
Rapporteur :
LEON Albert
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 04/07/1984
Rapporteur :
LE BAUD Pierre
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 04/07/1984
Rapporteur :
MENU Jean
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 03/07/1984
Rapporteur :
GASTAUD Maurice
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 27/06/1984
Rapporteur :
STEG Adolphe
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 27/06/1984
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 27/06/1984
Rapporteur :
EHRSAM Jacques
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 13/06/1984
Rapporteur :
DUPUIS Yvette
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/06/1984
Rapporteur :
SIMON Étienne
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés