Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 13/10/1982
Rapporteur :
FOSSE Gérard
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 07/07/1982
Rapporteur :
MENU Jean
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 23/06/1982
Rapporteur :
CEYRAC François
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 23/06/1982
Rapporteur :
LEVY Émile
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 08/06/1982
Rapporteur :
SAINT-CRICQ Maurice
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 26/05/1982
Rapporteur :
ARRIGHI de CASANOVA Émile
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 26/05/1982
Rapporteur :
Robert VERGER
Ancien conseiller
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 12/05/1982
Rapporteur :
CHAVANES Georges
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 12/05/1982
Rapporteur :
PUYMARTIN Jacques
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 28/04/1982
Rapporteur :
PARTRAT Roger
Travaux
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