Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/06/1984
Rapporteur :
SIMON Étienne
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 23/05/1984
Rapporteur :
MAROTTE Noëlle
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 10/05/1984
Rapporteur :
BRACQUE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 10/05/1984
Rapporteur :
DANON Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 24/04/1984
Rapporteur :
DENOUE Henri
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 28/03/1984
Rapporteur :
DONNADIEU Gérard
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 27/03/1984
Rapporteur :
VALENSI Edouard
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 14/03/1984
Rapporteur :
MENU Jean
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/03/1984
Rapporteur :
LANVERS Pierre
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 29/02/1984
Rapporteur :
BOISSON Bernard
Travaux
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