Recherche

… Ce dernier a prononcé une allocution intitulée « Les conseils … est le projet européen de partenariat transatlantique de commerce et d’investissement avec les Etats-Unis (TAFTA), …

… Grand’croix dans l’Ordre national du Mérite, commandeur dans l’Ordre national de la Légion d’honneur … décoration de la maison). Il entre au Conseil national du commerce en 1968, institution qu’il préside à partir de …

… Dans son avis rendu en mars 2016 à la demande du gouvernement sur « Les enjeux … du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement » rapporté par Christophe … sur RMC par Matthias Fekl, secrétaire d’Etat chargé du Commerce extérieur, demandant, au nom du gouvernement …

… " Avec la disparition de Jacques Dermagne, c’est une grande figure du Conseil … de la société civile, président du Conseil national du commerce de 1981 à 1999 puis vice-président exécutif du … notamment été rapporteur, en 1989, d’une étude intitulée « Commerce et distribution créateurs de richesses …

… 3 Questions à Mme Danièle FAVARI, juriste environnementale et auteure d’un ouvrage sur le Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement (PTCI), auditionnée par la … du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (PTCI)". … vidéo … PTCI … …

… 15 novembre 2011 : Audition de M. Pierre LELLOUCHE, Secrétaire d'État … de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, chargé du Commerce extérieur, par la section des Section des affaires … du CESE dans le cadre de la saisine intitulée : "PME et commerce extérieur". … PME et commerce extérieur … Pierre …

… 27 janvier 2016 : Audition de M. Jean-Luc DEMARTY, Directeur général du commerce (DG TRADE) à la commission européenne, entendu par …

… Audition de Mme Danièle FAVARI, juriste environnementale et auteure d’un ouvrage sur le Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement (PTCI), par la Section des … du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (PTCI)". … vidéo … PTCI … …

… Pour que les zones les moins densément peuplées ne soient pas des zones … le CESE et qui ont abordé des thématiques liées : « Mission commerce » et « Comment redynamiser nos centres-villes et …

…   PROGRAMME :   08h00-09h00 : Accueil des participants et des intervenants 09h00-09h15 : … Moreira, député européen et président de la Commission commerce international du Parlement européen Témoignages …

… Christel TEYSSEDRE , membre du groupe de l'artisanat du CESE, dirigeante … et présidente de l’ organisation professionnelle « Saveurs Commerce » , témoigne de sa mobilisation pendant la crise de …

… PROJET DE LOI N° 2879, PORTANT FIXATION DU TARIF DES DOUANES À L'IMPORTATION, ET N° 2880 AUTORISANT LE … DE L'ACCORD GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE …

… AVIS DEMANDÉ PAR LE GOUVERNEMENT CONCERNANT LE RAPPORT ÉTABLI PAR LE CONSEIL DES … SUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 5 DE LA LOI D'ORIENTATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT …

… EXAMEN DU PROJET DE LOI N° 4469 MODIFIANT LA LOI DU 23 JUIN 1857 ET … À VINGT ANS LA DURÉE DU DÉPÔT DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE …

… PROJET DE STATUT DÉFINITIF SUR LA RÉPARTITION DE LA DURÉE LÉGALE DU TRAVAIL DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL DES MARCHANDISES AUTRES QUE LES DENRÉES …

… AVANT-PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉFORME DE LA LÉGISLATION SUR LE REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS ET L'OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE …

… PROPOSITIONS DE LOI N° 5465 ET N° 5589 RELATIVES À L'APPLICATION À L'AGRICULTURE DU MÊME SALAIRE … MINIMUM INTERPROFESSIONNEL GARANTI QU'À L'INDUSTRIE ET AU COMMERCE …

… PROPOSITION DE LOI N° 1740 TENDANT À COMPLÉTER LE CODE DU COMMERCE POUR METTRE FIN À LA …