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… premier lieu , les travaux prospectifs « Territoires 2040 » de la DATAR mettent en exergue des mutations majeures, démographiques, économiques, sociales et environnementales engagées depuis une vingtaine …
… Les temps forts de la séance, en présence des Mesdames Caroline Abadie, … droit à l'environnement, Bernadette Groison (Alternatives sociales et écologiques) sur la rentrée scolaire, … sociales à l’Institute for Advanced Study, Princeton (États-Unis), Chaire de Santé publique au Collège de France, …
… Le CESE a déjà réalisé de nombreux travaux sur le sujet et alerté sur plusieurs … Les rapporteurs Serge Le Quéau ( Groupe Alternatives sociales et écologiques ) et Pascal Guihéneuf ( Groupe CFDT … l'ONU depuis 40 ans s'est ouverte le 22 mars à New York (États-Unis). En parallèle, les Nations unies dressent un …
26/02/2020
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire … de l’Europe et des Affaires Étrangères, et du Secrétaire d'État Jean-Baptiste Lemoyne. En application de l’article 70 …
Avis
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?
13/11/2013
… complexe, les inégalités territoriales peuvent varier selon la "maille" et les critères étudiés : si inégalités sociales et territoriales sont souvent corrélées, un … favorable au regard d'autres paramètres ; les personnes, de plus en plus mobiles, vivent à diverses échelles au cours …
Avis
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?
13/11/2013
… nationale d'aménagement du territoire ?, rapporté par Paul de Viguerie. Phénomène complexe, les inégalités territoriales peuvent varier selon la "maille" et les critères étudiés : si inégalités sociales et territoriales sont souvent corrélées, un …
12/04/2017
… L'avis « La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement … ce jour par l'Assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental à l'unanimité (150 voix). … le CESE estime qu’il est indispensable que l’UE et ses États membres portent le débat de la lutte contre le dumping …
… La France est riche de son paysage culturel et artistique et de … des politiques menées, des inégalités économiques, sociales, culturelles subsistent voire s’aggravent. Nos …
Avis
26/05/2009
… Pour préparer ses propositions de décisions, la Commission européenne consulte souvent les sociétés … de livres blancs. Dans ce document, le Conseil économique, social et environnemental analyse le dispositif actuel des …
… La Commission européenne a présenté le 8 mars dernier une … Ce socle des droits sociaux devrait s'appuyer sur l'acquis social de l'Union européenne et le compléter dans une …
… Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer et Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué … sur la signature des contrats d’objectifs entre l’État et les collectivités ultramarines, dans le respect des … sur le plan économique et équitable sur le plan éthique et social pour les populations locales. Le Fonds Tourisme …
22/03/2016
… En juin 2013, les États-Unis et l’Union européenne se sont engagés dans un processus de négociation en vue de l’établissement d’un partenariat … en Europe. Le gouvernement a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) autour des « Enjeux de la …
… De multiples défis pour l'élevage français Entre 2010 et … , rapporté par Marie-Noëlle ORAIN ( Groupe Alternatives sociales et écologiques ) et Anne-Claire VIAL ( Groupe … cette séance plénière, dresse dans un premier temps un état des lieux des différentes filières d'élevage tout en …
… L'avis a été présenté par Marie Trellu-Kane ( Groupe des Associations ) et Olivier Mugnier ( Groupe de la … qui prévoit la saisine automatique du Conseil économique, social et environnemental sur toutes les lois de … au cours des cinq dernières années . Le CESE a dressé un état des lieux de la perception de la société civile …
… Repenser nos politiques de prévention de la perte d'autonomie Si la France occupe … ans, ainsi que la loi du 7 août 2020 relative à la dette sociale et à l'autonomie ont posé des grands jalons et … la perte d'autonomie dans tous les domaines. Appuyé sur un état des lieux précis et documenté, cet avis propose 19 …
24/05/2023
… Claire Tutenuit ( Groupe Agir autrement pour l’innovation sociale et environnementale ) et Pascal Ferey ( Groupe Agriculture ) au nom de la Commission environnement . Il a été présenté lors de … les conflits d’usages et les besoins futurs, à partir d’un état des lieux des besoins existants. Par cet avis, il se …
… améliorer les politiques publiques Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et la Société Française de l’évaluation ont signé une convention de partenariat avec … adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d’État a introduit les échanges de la table ronde avec l'étude …
15/03/2016
… En juin 2013, les États-Unis et l’Union européenne se sont engagés dans un processus de négociation en vue de l’établissement d’un Partenariat … en Europe. Le gouvernement a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) autour des « Enjeux de la …
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et la Société Française de l’évaluation vont signer le 30 novembre prochain une …
… Le Conseil économique social et environnemental a été saisi les 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. …
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