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… durable entend régulièrement les rapporteurs de nos avis. L’intérêt et les questions des députés rendent nos … par les députés des rapporteurs du CESE sur des textes d’avis importants, comme ceux concernant la gouvernance pour … De mon côté, j’ai assisté à certaines présentations d’avis au palais d’Iéna, comme celui qui traite du financement …

… sont au coeur des demandes des industries. Des avis du CESE en lien avec les objectifs du Pacte vert Sur … la dégradation des écosystèmes par les activités humaines L'avis du CESE Comment construire une Europe de la Santé ? Dans son avis sur la construction d’une Europe de la santé, le CESE …

… partagé Le 24 mars dernier, le CESE alertait avec son avis " Contrer les entraves à la liberté de la création et … Souâd Belhaddad et Vincent Moisselin, rapporteurs de cet avis, soulignaient alors que la contestation d'une oeuvre ne … démocratie . Comme le rappelait également le CESE dans son avis, le Gouvernement réaffirme dans son Plan …

… Saisi par le Gouvernement d’un avis sur les jeunes et l’avenir du travail, le Conseil … sur les jeunes et l’avenir du travail » et à partager leur avis sur la plateforme : https://participez.lecese.fr/ La … de ces thématiques les citoyens pourront donner leur avis sur les causes et les solutions identifiées par le …

… de l'éducation, de la culture et de la communication , avis " L'orientation des jeunes " Marie-Andrée Blanc , … présidente de la Commission temporaire "Déserts médicaux" , avis " Les déserts médicaux " Jean-François Naton , président de la Commission temporaire sur la fin de vie , avis " Fin de vie : la France à l'heure des choix " …

… Le Conseil s'était penché en 2018 sur le sujet avec l'avis  « Fin de vie : la France à l’heure des choix ». … par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) produira un avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé et … la législation actuelle et doit-il évoluer ? Le récent  avis  du Comité consultatif national d'éthique (CCNE) …

… Un avis du CESE nourri par vos contributions En France, plus de … majeure, le CESE a choisi de se saisir de ce sujet dans un avis rapporté par Sébastien Mariani et de déployer, dans ce … la société civile Juillet 2023  : Présentation du projet d’avis du CESE en séance plénière et remise de l'avis au …

… Fauvel et Jean-Michel Pottier Présentation du projet d’avis « Le financement des investissements nécessaire pour … au cœur de l’action publique.   Dans ce projet d'avis, le Conseil revient sur le bilan du programme … publics, besoin d’évaluation externe. Le projet d'avis examine en particulier : - la filière de l’hydrogène …

… , présidée par Anne-Marie Ducroux , a rendu en 2019 des avis sur le sujet :  Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et … , rapporté par Guillaume Duval et Madeleine Charru ;  Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à …

… L'avis a été adopté en séance plénière le 24 mars 2026 avec 120 voix pour. 📌 L'essentiel de l'avis en 3 points • Le constat : une recrudescence et une … et garantir la pluralité démocratique.  Découvrir l'avis    Lire l'essentiel de l'avis Une recrudescence des …

… de la société civile pour restaurer la nature. L'avis a été adopté avec 118 voix pour et 1 contre à la séance plénière du mercredi 29 janvier. Lire l'avis    Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) L'actualité nous montre régulièrement les …

… Dans l'avis voté par le Conseil économique, social et … nouvelle donne, le dialogue financier préconisé dans cet avis entre l'Etat et les collectivités territoriales a été amorcé. Le présent avis recense les conditions nécessaires pour que ce dialogue …

… son article 1er que "la création artistique est libre". L'avis du CESE souligne que les actes d'entrave actuels — … violation directe de cette loi . Pour nourrir ce projet d'avis, la commission a auditionné des professionnels ciblés par ces violences. L'avis cite notamment le saccage de l'exposition féministe …

… Le 26 janvier 2021, alors que le CESE adoptait son avis sur le plan de relance dans les Outre-mer, Sébastien Lecornu, Ministre des Outre-mer déclarait : « cet avis va constituer une dorsale qui va permettre à mon … de cohésion sociale seront difficilement atteints. Dans cet avis, le CESE formule également des recommandations pour la …

… Constitution, la Première ministre a adressé au CESE, pour avis, les articles 1er et 2 du projet de loi relatif à la … du jour du conseil des ministres du 31 janvier 2024. L'avis du CESE sur ces articles sera transmis au … Conseil d’Etat pour qu'il puisse en tenir compte dans son avis.  …

… 14h50 : Échanges avec la salle  • 15h : Examen du projet d'avis "De la banalisation de la violence verbale au discours …

… les citoyens, avec ou sans gilet jaune, à partager leur avis et leurs propositions.   Jusqu’au 4 janvier, chaque … plateforme https://participez.lecese.fr/ afin de donner son avis, d'exprimer ses attentes et propositions, en … Sur la base des résultats de cette consultation, un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin …

… Télécharger le projet d'avis L'industrie s'est affaiblie depuis plusieurs décennies … une stratégie communautaire de long terme. Ce projet d'avis traite de l'industrie en tant que système productif … qui sera décisive pour l'avenir de l'industrie. Ce projet d'avis sera soumis au vote de l'assemblée plénière le 27 mars …

… thématique essentielle de l'urgence sociale et écologique : avis, fiche de synthèse, vidéo de présentation de l'avis, vidéo de la séance, vidéos des personnes … des conséquences du dérèglement du climat   Découvrir l'avis       Face au changement climatique, accélérer une …

… Revenons sur quelques uns des objectifs du Pacte et les avis du CESE en lien avec beaucoup d’entre eux. Sur … couvrir la période 2024-2033). Le CESE a rendu plusieurs avis : L'avis du CESE :  Face au changement climatique, accélérer une …