Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
31/08/2004

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

'égalité des chances
Traité par : Commission ad-hoc
Rapporteur.e :
Bastide Jean # Bourdeaux Danielle # Brin Hubert # Larose Christian
Scenarii et stratégie pour une France plus active
06/07/2004

Scenarii et stratégie pour une France plus active

Traité par : Commission spéciale du Plan
Rapporteur.e :
Taddéi Dominique # Alezard Gérard # Billet Jean # Gevrey Michel # Quintreau Bernard
Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de Plan Etat-Régions
23/06/2004

Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de Plan Etat-Régions

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Vandeweeghe Francis
La politique spatiale de recherche et de développement industriel
23/06/2004

La politique spatiale de recherche et de développement industriel

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Pompidou Alain
La conjoncture au premier semestre 2004
26/05/2004

La conjoncture au premier semestre 2004

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
Aménagement du territoire et établissements de santé
26/05/2004

Aménagement du territoire et établissements de santé

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Picard Michel
Les relations économiques et culturelles entre la France et l'Inde
22/04/2004

Les relations économiques et culturelles entre la France et l'Inde

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Abadie Georges

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