Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Croissance potentiel et développement
24/01/2007

Croissance potentiel et développement

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
La situation sociale des enfants de harkis
22/01/2007

La situation sociale des enfants de harkis

Traité par : Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Chabi Hafida
La situation sociale des enfants de harkis
12/12/2006

La situation sociale des enfants de harkis

Traité par : Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Chabi Hafida
Consolider le dialogue social
29/11/2006

Consolider le dialogue social

Traité par : Commission temporaire
Rapporteur.e :
Aurelli Paul # Gautier Jean
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal
15/11/2006

Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Rose Christian
Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ?
15/11/2006

Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ?

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Loyere Georges de la # Lemercier Jacques
14/11/2006

Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société franççaise

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Durand Denis
Evaluation de la loi de programme pour l'Outre-mer du 21 juillet 2003
12/07/2006

Evaluation de la loi de programme pour l'Outre-mer du 21 juillet 2003

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Saubert Alain
Contribution du Conseil économique et social au livre blanc sur une politique de communication européenne
11/07/2006

Contribution du Conseil économique et social au livre blanc sur une politique de communication européenne

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Roirant Jean-Marc

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